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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARIE LA MOTTE PRODUCTION
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SUSTENTA - LACTARIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUSTENTA - LACTARIA
MARIE LA MOTTE PRODUCTION (SA)

Numéro de dépôt :
16111
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque SUSTENTA - LACTARIA

Déposée le 4 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MARIE LA MOTTE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SUSTENTA - LACTARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIE LA MOTTE PRODUCTION domicilié(e) 73340 LESCHERAINES (dossier no 2002344) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2002344) - France.

La marque SUSTENTA - LACTARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSTENTA - LACTARIA est expirée depuis le 4 mars 2002.

MARIE LA MOTTE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : M L M , M.L.M. , MARIE LA MOTTE , SUMA LACTARIA , AQUA CLEMENTIA


MARIE LA MOTTE PRODUCTION (SA) - 73340 LESCHERAINES (dossier no 2002344) - France


Monsieur FREDERIC MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2002344) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1992 n°2002344 - Publication au BOPI 1992-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

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